Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SOLEIL
BALDER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1336522
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1995

Présentation de la marque CAP SOLEIL

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALDER domicilié(e) 59, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAGNIARD - France.

La marque CAP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SOLEIL est expirée depuis le 30 décembre 1995.

BALDER a également déposé les autres marques suivantes : BIO SUN , NEW SUN , NEW SUN'S , AVINCI , EVERLIFT , COMPACT S 8 , COMPACT S 12 , HP 100 F1


BALDER (S.A.R.L.) - 59, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. - France


GAGNIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Services divers.- Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponières.- Accompagnement en société.Agences matrimoniales.- Salons de beauté, de coiffure.- Pompes funèbres, fours crématoires - Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.- Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.- Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. - Imprimerie.